Traité et conventions passés entre le Premier Consul de la République française et Sa Sainteté le pape Pie VII, concernant la réorganisation des cultes en France.... Tome premier, Avec le discours et le rapport faits par le conseiller d'Etat Portalis, la loi organique du clergé et les bulles du pape... | Portalis, Jean-Etienne-Marie (1746-1807)
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Traité et conventions passés entre le Premier Consul de la République française et Sa Sainteté le pape Pie VII, concernant la réorganisation des cultes en France.... Tome premier, Avec le discours et le rapport faits par le conseiller d'Etat Portalis, la loi organique du clergé et les bulles du pape...

Portalis, Jean-Etienne-Marie (1746-1807)

Edité par Canis impr.. Nizza - 1802

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