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Les Deux mondes de l'e-discovery et de l'archivage électronique / Polyanna Bigle
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Faut-il mettre sur un même plan e-discovery et archivage électronique ? Si les deux concepts ont des points communs, dont la question de l'accès à l'information, la traçabilité et la valeur probante, des différences de fond existent. Pour rappel, l'e-discovery américaine fait partie de la procédure de discovery ou de découverte des preuves sous forme électronique. Il s'agit d'une phase préliminaire au procès civil ou commercial qui permet aux parties d'investiguer et d'instruire elles-mêmes les preuves. La recherche de preuve par l'e-discovery concerne les sociétés américaines, ainsi que leurs sociétés mères ou filiales situées en France, mais aussi les sociétés françaises. Des précisions. Pas de chiffres.
Voir le numéro de la revue «Archimag.com, 311, 01/02/2018»
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