Syracuse

Comment conclure et exécuter un bail commerci...

Article | Wursthorn, Isabelle | 2012

La conclusion d'un bail commercial n'est pas un acte anodin. La collectivité territoriale devra y réfléchir à deux fois avant de s'engager dans un régime locatif très contraignant pour le bailleur et, à l'inverse, très favorable a...

Comment conclure et exécuter un bail rural ? ...

Article | Wursthorn, Isabelle | 2012

Le fermage a pour objectif majeur d'assurer la stabilité aux preneurs de biens, à l'instar des autres baux de droit commun - habitation, professionnel ou commercial.

Comment conclure et exécuter un bail d'habita...

Article | Wursthorn, Isabelle | 2012

Le bail d'habitation constitue une technique de gestion d'un bien dont un bailleur entend tirer profit. Le bail opère le transfert de jouissance et l'abandon de l'usage du bien du propriétaire. Pendant sa durée, le locataire bénéf...

Monnaies locales : Le rêve d'une économie à t...

Article | Raux, Aude | 2011

Grand Besançon. Le port fluvial redynamisé pa...

Article | Lefebvre, Caroline | 2011

La communauté d'agglomération a confié, par le biais d'un appel d'offres, la gestion de son port à un Esat (établissement et service d'aide par le travail). Une collaboration bénéfique au développement du tourisme fluvial et à l'i...

Innovation forcée face à des recettes en bern...

Article | Heller, Grégory | 2011

Outre la baisse des dépenses de fonctionnement, les régions explorent tous les leviers d'action. Certaines modifient leurs modes d'intervention, tandis que d'autres développent la prospective.

Lyon. Expérimentation d'un projet européen de...

Article | Ferrero, Claude | 2011

La ville et l'agglomération testent cinq solutions techniques pour améliorer le transport urbain.

Habitat dégradé : Coup de neuf pour les centr...

Article | Gerbeau, Delphine | 2011

Pourquoi ? Le Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés vise à rénover les centres-villes anciens, composés de logements privés, pour lesquels l'intervention publique est complexe. Pour qui ? Quarante vi...