Syracuse

Comment conclure et exécuter un bail commerci...

Article | Wursthorn, Isabelle | 2012

La conclusion d'un bail commercial n'est pas un acte anodin. La collectivité territoriale devra y réfléchir à deux fois avant de s'engager dans un régime locatif très contraignant pour le bailleur et, à l'inverse, très favorable a...

Comment conclure et exécuter un bail rural ? ...

Article | Wursthorn, Isabelle | 2012

Le fermage a pour objectif majeur d'assurer la stabilité aux preneurs de biens, à l'instar des autres baux de droit commun - habitation, professionnel ou commercial.

Comment conclure et exécuter un bail d'habita...

Article | Wursthorn, Isabelle | 2012

Le bail d'habitation constitue une technique de gestion d'un bien dont un bailleur entend tirer profit. Le bail opère le transfert de jouissance et l'abandon de l'usage du bien du propriétaire. Pendant sa durée, le locataire bénéf...

La Chasse aux concessions hydroélectriques es...

Article | Schneid, Olivier | 2011

Les collectivités locales se sentent écartées du processus de renouvellement des concessions qui sera lancé en 2012. Elles espèrent néanmoins tirer bénéfice d'une mise en concurrence attirant nombre d'entreprises, d'ores et déjà e...

Solaire photovoltaïque. Refonte de la régleme...

Article | Madoui, Laurence | 2011

La réorganisation du secteur aurait pu être fatale à la centrale de Callian, tout juste inaugurée.

Monnaies locales : Le rêve d'une économie à t...

Article | Raux, Aude | 2011

Lyon. Expérimentation d'un projet européen de...

Article | Ferrero, Claude | 2011

La ville et l'agglomération testent cinq solutions techniques pour améliorer le transport urbain.

Grand Besançon. Le port fluvial redynamisé pa...

Article | Lefebvre, Caroline | 2011

La communauté d'agglomération a confié, par le biais d'un appel d'offres, la gestion de son port à un Esat (établissement et service d'aide par le travail). Une collaboration bénéfique au développement du tourisme fluvial et à l'i...