Syracuse

Révision et modification simplifiées des PLU ...

Article | Perchirin, David | 2010

La loi du 17 février 2009 et son décret d'application du 18 juin ont précisé et simplifié les procédures de modification et de révision des plans locaux d'urbanisme.

La Gestion du RSA / David Perchirin

Article | Perchirin, David | 2010

Depuis la mise en place du revenu de solidarité active (RSA) le 1er juin 2009, les services sociaux ont connu quelques soucis d'interprétation des textes. Une circulaire du 6 avril 2010 clarifie quatre points concernant sa gestion...

Installations classées : Le public mieux info...

Article | Perchirin, David | 2010

Un décret impose aux préfets de nouvelles contraintes d'information du public et introduit des modifications dans la procédure d'enquête publique relative à l'autorisation d'une installation classée.

Rhône-Alpes. Avec ses partenaires, la région ...

Article | Rallu, Bénédicte | 2011

Le conseil régional, l'Afnor et l'Ademe vont accompagner dix entreprises de 20 à 250 salariés pendant seize mois.

Quand le devoir de réserve se heurte au Web /...

Article | Denès, Laurence | 2011

Rougemont. Rénovation du collège : la mutuali...

Article | Lefebvre, Caroline | 2011

Le syndicat intercommunal a participé à la construction du nouveau restaurant scolaire. Les élèves de maternelle, du primaire et les collégiens du secteur déjeunent dans la même cantine et empruntent les mêmes cars.

Le Délit de diffamation publique / David Perc...

Article | Perchirin, David | 2011

La diffamation publique - y compris sur Internet - est définie comme un délit de presse.

Le Cadre d'emplois des sages-femmes territori...

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Relevant de la filière médico-sociale, les sages-femmes territoriales contribuent au bon déroulement des grossesses, notamment dans les centres de protection maternelle et infantile.