Syracuse

Collectivités territoriales et PPP : Un cadre...

Article | Maurer, Agathe | 2011

La transposition pure et simple des dispositions relatives aux contrats de partenariat de l'Etat aux contrats de partenariat des collectivités soulève des difficultés liées à la différence de fonctionnement des institutions nation...

Collectivités territoriales et PPP : Inadapta...

Article | Maurer, Agathe | 2011

Les "standards de marchés", à savoir les "clauses-types" que les candidats et les banques entendent voir mises en oeuvre dans les contrats, sont principalement issus des contrats de l'Etat. Leurs caractéristiques sont souvent éloi...

Collectivités territoriales et PPP : Des cont...

Article | Maurer, Agathe | 2011

Le recours de plus en plus fréquent au contrat de partenariat pour la réalisation des projets de construction soulève de nombreuses problématiques en matière de droit de l'urbanisme.

Equipements sportifs : les collectivités mène...

Article

Les Outils d'aide pour le choix des installat...

Article | Bigot, Laurent | 2011

Confrontées au vieillissement des équipements sportifs, les collectivités doivent programmer leur renouvellement. L'Etat met à leur disposition plusieurs outils destinés à rationaliser leurs investissements. Utiles, mais perfectib...

Pour une simplification des normes / Claudine...

Article | Farrugia-Tayar, Claudine | 2011

Le dépôt d'une proposition de loi et la parution prochaine d'un décret devraient rassurer les collectivités inquiètes de la prolifération normative.

Euro 2016 : Les collectivités parées pour le ...

Article | Bigot, Laurent | 2011

La France a été choisie en mai 2010 pour organiser l'Euro 2016 de football. Pour accueillir cet événement, les collectivités doivent disposer de stades dernier cri. Elles y consacrent beaucoup de moyens. Et s'associent à des parte...

Nouvelle exigence pour le monde sportif (Une)...

Article | Lesquel, Emmanuelle | 2011

Depuis son inscription, en 1996, dans la Charte olympique, le développement durable trace doucement sa voie dans le monde du sport. Les premières réalisations sont encourageantes, mais il reste beaucoup à faire.