Intercommunalités : Anticiper l'affaiblissement du levier fiscal / Aurélien Hélias | Hélias, Aurélien
/5

0 avis

Intercommunalités : Anticiper l'affaiblissement du levier fiscal / Aurélien Hélias

Article

Hélias, Aurélien

Malgré nombre d'incertitudes, les intercos souhaitent programmer au mieux leurs budgets. Cadrage financier strict, études économiques, concertation avec les communes : tous les leviers sont utilisés pour "optimiser" la réforme fiscale.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2096, 10/10/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Ingénierie publique : Combler le vide créé par le désengagement de l'Etat / Aurélien Hélias | Hélias, Aurélien

Ingénierie publique : Combler le vide créé pa...

Article | Hélias, Aurélien | 2010

Les activités de maîtrise d'oeuvre et de maîtrise d'ouvrage assurées par l'Etat cesseront définitivement fin 2011. De nouvelles directions départementales sont créées depuis le 1er janvier 2010.

Pourquoi Melun a créé un orchestre de chambre itinérant / Aurélien Hélias | Hélias, Aurélien

Pourquoi Melun a créé un orchestre de chambre...

Article | Hélias, Aurélien | 2010

Pour porter la musique jusqu'aux plus petites communes, la communauté d'agglomération Melun Val de Seine a constitué un ensemble instrumental à géométrie variable.

Dotations-point d'indice : La tentation du tour de vis généralisé / Aurélien Hélias | Hélias, Aurélien

Dotations-point d'indice : La tentation du to...

Article | Hélias, Aurélien | 2010

La commission "Attali" veut réduire les dépenses publiques de 50 milliards en trois ans, dont 12,59 pour les collectivités... Elle préconise comme la Cour des comptes, le gel du point d'indice jusqu'en 2013.

De la même série

Etat - régions : la nouvelle bataille du rail / Claudine Farrugia-Tayar | Farrugia-Tayar, Claudine

Etat - régions : la nouvelle bataille du rail...

Article | Farrugia-Tayar, Claudine | 2011

Inquiètes pour le financement du service public ferroviaire, les régions en appellent à l'Etat.

Dialogue social. Droits et moyens : les règles revues et corrigées / Martine Doriac | Doriac, Martine

Dialogue social. Droits et moyens : les règle...

Article | Doriac, Martine | 2011

A défaut d'accord, un relevé de conclusions relatif à la modernisation des droits et moyens syndicaux a été établi le 29 septembre 2011 par le ministère de la Fonction publique.

Intercommunalités : Anticiper l'affaiblissement du levier fiscal / Aurélien Hélias | Hélias, Aurélien

Intercommunalités : Anticiper l'affaiblisseme...

Article | Hélias, Aurélien | 2011

Malgré nombre d'incertitudes, les intercos souhaitent programmer au mieux leurs budgets. Cadrage financier strict, études économiques, concertation avec les communes : tous les leviers sont utilisés pour "optimiser" la réforme fis...

Organiser un référendum local décisionnel / Juliette Vielh | Vielh, Juliette

Organiser un référendum local décisionnel / J...

Article | Vielh, Juliette | 2011

La loi constitutionnelle de 2003 a institué à l'article 72-1 de la Constitution le référendum local décisionnel, qui confère un véritable pouvoir de décision aux électeurs sur les projets locaux. Les modalités d'organisation d'un ...

Lot-et-Garonne. Un programme d'action en faveur du confort énergétique des plus démunis / Christiane Wanaverbecq | Wanaverbecq, Christiane

Lot-et-Garonne. Un programme d'action en fave...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2011

L'expérimentation du programme de lutte contre la précarité énergétique arrive à son terme.

Chargement des enrichissements...