Syracuse

Logement social : Déverrouiller les politique...

Article | Gerbeau, Delphine | 2011

Logement social : L'interco futur pilote des ...

Article | Thouvenot, Agnès | 2013

En clôture de la concertation sur les attributions de logement social, la ministre du logement, Cécile Duflot, a posé les jalons de la réforme : transparence et gouvernance intercommunale.

Grand emprunt national : Les élus des villes ...

Article | Thouvenot, Agnès | 2009

Les villes moyennes revendiquent elles aussi des moyens accrus.

Société publique locale : L'union libre des c...

Article | Gerbeau, Delphine | 2011

Eau de mer : Comment protéger les nappes phré...

Article | Verbaere, Isabelle | 2011

Pourquoi ? Plus de cinquante forages éparpillés sur les côtes sont déjà contaminés par de l'eau de mer. Le phénomène pourrait s'étendre sous l'effet de la surexploitation des nappes et du changement climatique. Pour qui ? Certaine...

Syndicat d'alimentation en eau de Carentoir, ...

Article | Stoll, Stéphanie | 2011

Entamé en 1994, le boisement de 34 hectares a permis d'abattre progressivement la teneur en nitrates de l'eau brute. Qui sera prochainement à nouveau exploitée.

La Société publique locale : Inquiétudes, idé...

Article | Goutal, Yvon | 2011

A mi-chemin entre droit privé et droit public, entre sphère marchande et sphère sociale, créature juridique hybride, la société publique locale (SPL) s'inscrit mal dans les cadres de réflexion habituels. Son apparition dans notre ...

Céder un bien du domaine privé de la commune ...

Article | Goutal, Yvon | 2011

Les biens des communes relèvent nécessairement d'une des catégories juridiques prévues par le Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P) : le domaine public et le domaine privé. La commune ne peut, en principe, cé...