Syracuse

La Fonction publique retrouve un secrétaire d...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Le portefeuille de la fonction publique échoit à un villepiniste, ancien proche collaborateur d'Edouard Balladur.

Nouveau départ pour les centres de gestion (U...

Article | Bidault, Marie | 2010

Michel Hiriart est réélu président de la Fédération nationale des centres de gestion.

Projet de loi de finances 2011 : Une rigueur ...

Article | Paquier, Jacques | 2010

Le projet de loi de finances pour 2011 a été définitivement adopté le 15 décembre 2010, après accord en commission mixte paritaire. Les débats se sont cristallisés sur les dispositifs de redistribution des richesses.

Cartes intercommunales : Les préfets sortent ...

Article | 2011

Dans leur schémas départementaux, les représentants de l'Etat ont souvent privilégié des fusions au sein de vastes communautés. Une orientation qui ne recueille pas toujours un large consensus.

Contraventions : Remboursement des frais de r...

Article | Foucault, Ghislain | 2011

Sur le fondement de l'article L. 1611-1 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil d'Etat reconnaît aux communes le droit d'être indemnisées des frais de fonctionnement des régies de recettes créées pour le recouv...

Alain Clot, directeur général de Dexia Crédit...

Article | Paquier, Jacques | 2011

Parcours professionnels : Endiguer la précari...

Article | Doriac, Martine | 2011

Avec 450 000 contractuels mais aussi de nombreux titulaires exerçant à temps partiel, la territoriale bat des records de précarité. Une précarité de l'emploi, financière et des droits, qui fait l'objet d'un rapport présenté au Con...

Fiscalité de l'urbanisme : Les points clés de...

Article | Peynet, Philippe | 2011

La loi du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 emporte une véritable réforme de la fiscalité de l'urbanisme. Cette réforme se veut tout à la fois simplificatrice et innovante. Deux nouvelles taxes sont en effet cré...