Suggestions

Du même auteur

Bergerac Pourpre : un pôle petite enfance intercommunal / Christiane Wanaverbecq | Wanaverbecq, Christiane

Bergerac Pourpre : un pôle petite enfance int...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Le transfert de la compétence "petite enfance" à la communauté de communes optimise l'utilisation des structures du territoire et permet des horaires atypiques.

Lot : une maison du département qui s'intègre dans le paysage / Christiane Wanaverbecq | Wanaverbecq, Christiane

Lot : une maison du département qui s'intègre...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Pour sa nouvelle antenne, le conseil général a choisi une ossature bois, une solution qui répond aux contraintes du sous-sol.

Le Point contact visio-justice de Nérac pallie le départ du tribunal d'instance / Christiane Wanaverbecq | Wanaverbecq, Christiane

Le Point contact visio-justice de Nérac palli...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Agen, sous-préfecture du Lot-et-Garonne, est la troisième commune en France à bénéficier du point d'accès au droit.

De la même série

CrystalZik dynamise les fonds musicaux des médiathèques / Laurence Lafosse | Lafosse, Laurence

CrystalZik dynamise les fonds musicaux des mé...

Article | Lafosse, Laurence | 2010

Un dispositif innovant met le téléchargement à portée des médiathèques de prêt.

Entretien avec Frédéric Tiberghein, conseiller d'Etat : Gestion de l'eau : "une épure théorique parfaite, mais mal appliquée" / Anne-Katell Peton | Peton, Anne-Katell

Entretien avec Frédéric Tiberghein, conseille...

Article | Peton, Anne-Katell | 2010

Dans son rapport annuel, le Conseil d'Etat dresse un tableau contrasté du modèle français.

Europe et services publics : Démêler l'imbroglio / Caroline Garcia | Garcia, Caroline

Europe et services publics : Démêler l'imbrog...

Article | Garcia, Caroline | 2010

Selon la directive européenne du 12 décembre 2006 sur les services, certains services, identifiés au niveau national, peuvent être exclus de la libéralisation, à différents degrés, parce qu'ils répondent à l'intérêt général. Si la...

Distribution électrique : Les enjeux financiers des concessions / Christian Escallier | Escallier, Christian

Distribution électrique : Les enjeux financie...

Article | Escallier, Christian | 2010

Les "bugs" juridiques : Congés de maladie et secret médical / Florence Alibert | Alibert, Florence

Les "bugs" juridiques : Congés de maladie et ...

Article | Alibert, Florence | 2010

Concilier le respect du secret médical et la gestion des congés de maladie des agents est devenu un véritable casse-tête au sein des collectivités. Ainsi, au titre du secret médical, le maire ne peut avoir connaissance de la patho...

Chargement des enrichissements...