Bergerac Pourpre : un pôle petite enfance intercommunal / Christiane Wanaverbecq

0 avis

Bergerac Pourpre : un pôle petite enfance intercommunal / Christiane Wanaverbecq

Article

Le transfert de la compétence "petite enfance" à la communauté de communes optimise l'utilisation des structures du territoire et permet des horaires atypiques.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2029, 10/05/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Description physique: pp.38-39

Date de publication: 2010

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2029, 10/05/2010

Sujets

Suggestions

Du même auteur

Cahors repense son coeur de ville / Christian...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Pour la première fois dans une procédure de sauvegarde et de mise en valeur, une commune assume seule la maîtrise d'ouvrage.

Lot : une maison du département qui s'intègre...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Pour sa nouvelle antenne, le conseil général a choisi une ossature bois, une solution qui répond aux contraintes du sous-sol.

Le Point contact visio-justice de Nérac palli...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Agen, sous-préfecture du Lot-et-Garonne, est la troisième commune en France à bénéficier du point d'accès au droit.

De la même série

Les "Bugs" juridiques - 1 : Droit de préempti...

Article | Goutal, Yvon | 2010

Le législateur a souhaité étendre aux fonds de commerce, au sens large, puis aux terrains faisant l'objet de projet d'aménagement commercial, l'application du droit de préemption, jusqu'alors limité aux immeubles. Le dispositif in...

Anticiper, motiver, encadrer : Les outils pou...

Article | Leprat, Bruno | 2010

La FPT comprend nombre de modernisateurs, dont certains trouvent leur inspiration dans le secteur privé. Ils ont compris qu'une administration qui n'anticipe pas et ne s'adapte pas à son environnement ne rend service à personne. N...

Le Permis de détention des chiens dangereux -...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une circulaire du 17 février 2010 rappelle les obligations qui incombent aux propriétaires.

Bergerac Pourpre : un pôle petite enfance int...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Le transfert de la compétence "petite enfance" à la communauté de communes optimise l'utilisation des structures du territoire et permet des horaires atypiques.

Usine d'eau potable certifiée développement d...

Article | Nedey, Fabienne | 2010

Arcet Notation a attribué à l'usine de la communauté de communes de Parthenay la note A+.

Chargement des enrichissements...