La RODP des ouvrages de communications électroniques / Alexandre Vigoureux

Article

Vigoureux, Alexandre

La redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des communications électroniques pourrait bien être une ressource sous-estimée et sous-employée dans les budgets des collectivités locales.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2019, 01/03/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Le Nouveau référé contractuel / Alexandre Vigoureux | Vigoureux, Alexandre

Le Nouveau référé contractuel / Alexandre Vig...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2009

La principale innovation introduite par l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai est la création d'un référé contractuel utilisable à partir du 1er décembre 2009.

Marchés publics : Le nouveau régime des avances / Alexandre Vigoureux | Vigoureux, Alexandre

Marchés publics : Le nouveau régime des avanc...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2010

Le plan de relance a assoupli, pour l'année 2009, les conditions de versements d'avances aux titulaires de marchés publics. Les collectivités pourraient continuer à s'en inspirer au-delà de 2009.

Police du maire : Les arrêtés anticoupures / Alexandre Vigoureux | Vigoureux, Alexandre

Police du maire : Les arrêtés anticoupures / ...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2010

Face à des situations de précarité, le maire peut être tenté de sécuriser, par ses pouvoirs de police administrative, l'accès aux fournitures d'énergie ou d'eau de certains de ses administrés, via des arrêtés de police anticoupure...

De la même série

Investissement en hausse des collectivités (Un) / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Investissement en hausse des collectivités (U...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Les investissements pour 2009 dépassent la moyenne de l'année de référence établie pour le remboursement anticipé de FCTVA. Les dispositifs du plan de relance n'ont pas particulièrement influencé les collectivités.

225 tonnes de coton biologique africain pour la Bretagne / Stéphanie Stoll | Stoll, Stéphanie

225 tonnes de coton biologique africain pour ...

Article | Stoll, Stéphanie | 2010

Depuis 2008, la région conjugue commerce et solidarité Nord-Sud : au Mali et au Burkina Faso, elle soutient la production de coton biologique, qui approvisionne son industrie textile.

Déneigement : générer le volontariat / Olivier Berthelin | Berthelin, Olivier

Déneigement : générer le volontariat / Olivie...

Article | Berthelin, Olivier | 2010

Les opérations de viabilité hivernale induisent des tâches difficiles et délicates. Ces missions soumises aux astreintes, exigent un personnel expérimenté et un encadrement attentif aux équipes.

Développement économique : une ambition sans moyens / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Développement économique : une ambition sans ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Bien que les conseils régionaux soient reconnus comme les coordonnateurs de la politique de développement économique sur le territoire, leurs moyens, en la matière, demeurent très réduits. En outre, ils s'interrogent sur la poursu...

Les Pays de la Loire réceptionnent un tram-train polyvalent / Michel Chlastacz | Chlastacz, Michel

Les Pays de la Loire réceptionnent un tram-tr...

Article | Chlastacz, Michel | 2010

En décembre dernier, Alstom a présenté aux élus régionaux, sur son site de Valenciennes, le tram-train Citadis Dualis et effectué les premiers essais.

Chargement des enrichissements...