Afficher la couverture 'Les Critères de richesse des collectivités vont changer / Gaëlle Ginibrière | Ginibriere, Gaëlle' en grand format
/5

0 avis

Les Critères de richesse des collectivités vont changer / Gaëlle Ginibrière

Article

Ginibriere, Gaëlle | Néau, Cédric

Volonté de nombreux élus locaux de voir évoluer le mode de calcul du potentiel et de l'effort fiscal, soit le principal instrument de mesure des inégalités territoriales. Dans un contexte de tarissement des ressources, ils encouragent l'Etat à revoir les critères de répartition des dotations et donc de les rendre plus justes. Données chiffrées, sous forme d'un tableau : potentiels financier et fiscal moyens des communes en 2015-2016 (en euros).

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2333, 19/09/2016»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Développement économique. L'emploi s'impose d...

Article | Néau, Cédric | 2014

Crise économique oblige, l'emploi est la préoccupation principale des électeurs. Et les maires sont moins démunis qu'il n'y paraît.

Gérard Collomb, sénateur PS, maire de Lyon et...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2014

Gérard Collornb n'est pas peu fier de son bébé, la métropole de Lyon, qui verra le jour le 1er janvier 2015. Le premier ensemble urbain promu au rang de collectivité de plein exercice.

Cure de rigueur, jusqu'où faut-il aller ? / J...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2015

A la veille de la fusion, le 6 novembre 2015 à Lyon, entre l'Association des maires de grandes villes de France et l'Association des communautés urbaines de France, Gérard Collomb et Alain Juppé ont accordé un entretien croisé à L...

De la même série

Organisation. Numéro deux, une place à part /...

Article | Denès, Laurence | 2016

Avec son rôle de second rarement mis au premier plan, l'adjoint tient une place à part dans l'organigramme, entre ombre et lumière, voire entre marteau et enclume...

Les Critères de richesse des collectivités vo...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2016

Volonté de nombreux élus locaux de voir évoluer le mode de calcul du potentiel et de l'effort fiscal, soit le principal instrument de mesure des inégalités territoriales. Dans un contexte de tarissement des ressources, ils encoura...

Métropoles. Orléans s'apprête à sauter dans l...

Article | Berkovicius, Christine | 2016

Présenté le 3 août 2016, le projet de loi sur le statut de Paris et l'aménagement métropolitain devrait permettre à la capitale de la région Centre -Val-de-Loire d'accéder au statut tant espéré de métropole.

Ronan Dantec : "Climat : il y a des raisons d...

Article | Madoui, Laurence | 2016

Trait d'union entre deux conférences de l'ONU sur le climat, le sommet Climate Chance réunira les représentants de la société civile internationale (collectivités, entreprises, syndicats, associations), du 26 au 28 septembre 2016 ...

Chargement des enrichissements...