Transports scolaires. Les mille et une inconnues du transfert aux régions / Shahinez Benabed | Benabed, Shahinez
/5

0 avis

Transports scolaires. Les mille et une inconnues du transfert aux régions / Shahinez Benabed

Article

Benabed, Shahinez

Analyse, en mars 2016, de l'impact de la réforme de l'administration territoriale entrée en vigueur début 2016 sur la gestion des transports scolaires. Compétence départementale, le transport d'écoliers sera transmis aux régions nouvellement formées en septembre 2017. L'équilibre gestionnaire mis au point par les départements est remis en cause avec ce transfert. Explications et témoignages d'élus locaux en charge de cette compétence. Données chiffrées : les transports scolaires pèseront 4 milliards d'euros dans le budget des régions, ils sont fréquentés chaque jour par 2 millions d'élèves.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2308, 14/03/2016»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Transports. La libéralisation de l'autocar inquiète les régions / Shahinez Benabed | Benabed, Shahinez

Transports. La libéralisation de l'autocar in...

Article | Benabed, Shahinez | 2015

Les régions ne voient pas forcément d'un bon oeil le mouvement enclenché par la loi Macron qui pourrait menacer l'activité des TER.

Transports publics. Quand la crise donne des idées aux collectivités / Shahinez Benabed | Benabed, Shahinez

Transports publics. Quand la crise donne des ...

Article | Benabed, Shahinez | 2015

Développement, par certaines collectivités locales françaises, de solutions visant à réduire la facture dans les transports publics urbains et/ou à augmenter les recettes, alors qu'elles sont confrontées à une baisse de leur budge...

Mobilité. Tramway, la fin de la folie des grandeurs / Shahinez Benabed | Benabed, Shahinez

Mobilité. Tramway, la fin de la folie des gra...

Article | Benabed, Shahinez | 2015

Focus, en novembre 2015, sur l'avènement du tramway low-cost en France. Après une relance dispendieuse du tramway qui a permis aux fleurons industriels français de briller à l'international grâce aux nombreuses commandes française...

De la même série

Mettre à profit la quasi-régie dans le nouveau cadre de la commande publique / Cyril Coupé | Coupé, Cyril

Mettre à profit la quasi-régie dans le nouvea...

Article | Coupé, Cyril | 2016

Le pouvoir adjudicateur doit exercer sur la structure partenaire un contrôle analogue à celui qui est exercé sur ses propres services. La quasi-régie est désormais possible, à des conditions strictement encadrées, avec des structu...

Prestations sociales. Explosion des dépenses de RSA, la double peine pour les départements pauvres / Isabelle Raynaud | Raynaud, Isabelle

Prestations sociales. Explosion des dépenses ...

Article | Raynaud, Isabelle | 2016

Les négociations en cours entre les départements et Matignon sur la recentralisation du revenu de solidarité active (RSA) doivent permettre aux collectivités, asphyxiées d'assurer leur avenir financier. Car les départements n'ont ...

Développement économique. Les territoires se mettent en quatre pour booster leur attractivité / Françoise Sigot | Sigot, Françoise

Développement économique. Les territoires se ...

Article | Sigot, Françoise | 2016

Passage en revue en mars 2016 des recettes mises en oeuvre par les intercommunalités françaises de Vitré, Lyon, Grenoble et Chambéry pour développer l'attractivité de leur territoire. L'aspect économique est souvent mis en avant m...

Transports scolaires. Les mille et une inconnues du transfert aux régions / Shahinez Benabed | Benabed, Shahinez

Transports scolaires. Les mille et une inconn...

Article | Benabed, Shahinez | 2016

Analyse, en mars 2016, de l'impact de la réforme de l'administration territoriale entrée en vigueur début 2016 sur la gestion des transports scolaires. Compétence départementale, le transport d'écoliers sera transmis aux régions n...

La Gestion du centre-ville de Swansea, au pays de Galles, passe au privé / Caroline Garcia | Garcia, Caroline

La Gestion du centre-ville de Swansea, au pay...

Article | Garcia, Caroline | 2016

Zoom, en mars 2016, sur la montée en puissance en Europe des BID, business improvement district ou zone d'amélioration commerciale. Déployé à Swansea au Pays de Galles (Royaume-Uni) ou à Hambourg (Allemagne), le BID mêle délégatio...

Chargement des enrichissements...