Les Transports collectifs en cas de perturbation / Jean-Claude Christophe

0 avis

Les Transports collectifs en cas de perturbation / Jean-Claude Christophe

Article

Christophe, Jean-Claude

En cas de grève ou de perturbation dans les transports, deux plans d'information des usagers doivent être établis.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2263, 30/03/2015»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Note

Fiche pratique.

Description physique: p.50

Date de publication: 2015

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2263, 30/03/2015

Sujets

Suggestions

Du même auteur

Le Bail emphythéotique administratif / Jean-C...

Article | Christophe, Jean-Claude | 2013

Le BEA peut être conclu tant sur le domaine privé que sur le domaine public de la collectivité.

Le Cadre juridique du versement transport / J...

Article | Christophe, Jean-Claude | 2014

Un temps envisagé dans la loi Maptam , l'attribution aux régions d'un VT a finalement été exclue.

Le Permis d'aménager un lotissement / Jean-Cl...

Article | Christophe, Jean-Claude | 2014

Depuis le 1er octobre 2007, le permis d'aménager s'est substitué à l'autorisation de lotir.

De la même série

Les Transports collectifs en cas de perturbat...

Article | Christophe, Jean-Claude | 2015

En cas de grève ou de perturbation dans les transports, deux plans d'information des usagers doivent être établis.

Construction. Cap sur le bâtiment à énergie p...

Article | Descamps, Olivier | 2015

Focus sur le développement à attendre des bâtiments à énergie positive (Bepos) en France, alors que la généralisation des constructions neuves de ce type est à prévoir d'ici à 2020, voire même avant pour les collectivités, dans le...

Nuisances sonores. Revitaliser les centres-vi...

Article | Verbaere, Isabelle | 2015

Explications avec retours d'expérience sur la difficile équation à résoudre en France, par les administrations communales, pour dynamiser les centres-villes en misant sur le développement des activités commerciales tout en prenant...

Pays de la Loire. Le pari osé d'un hôtel de l...

Article | Proux, Fabienne | 2015

Initiative inédite en France, en 2014, pour une collectivité locale, avec la rénovation et la transformation par la région des Pays de la Loire de l'Abbaye de Fontevraud en hôtel-restaurant de luxe. Un choix stratégique et économi...

Réforme des sous-préfectures. L'Alsace-Mosell...

Article | Vendamme, Virginie | 2015

Les deux départements alsaciens et la Moselle perdent cinq sous-préfectures. Les maires approuvent, à condition que l'Etat reste accessible.

Chargement des enrichissements...