Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail / Sophie Soykurt

0 avis

Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail / Sophie Soykurt

Article

Institutions paritaires, les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ont vocation à participer, avec d'autres acteurs, au respect des règles d'hygiène et de sécurité.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2234, 25/08/2014»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Description physique: pp.60-61

Date de publication: 2014

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2234, 25/08/2014

Sujets

Suggestions

De la même série

Agents non titulaires. CCP : bientôt, les pre...

Article | Riffard, Jennifer | 2014

La loi a prévu l'institution de commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes pour connaître de la situation individuelle de certains agents non titulaires. Mais le décret relatif à la composition des CCP et aux modalités...

Harcèlement moral. Une panoplie de moyens jur...

Article | Strady, Fabrice | 2014

En théorie, l'agent dispose d'un éventail juridique d'actions pour prétendre à être protégé du harcèlement moral. Si les textes sont sans équivoque, la réalité d'un harcèlement moral ne laisse pas de véritables marges de manoeuvre...

Mineurs étrangers. L'urgence d'une rallonge f...

Article | Le Gall, Sophie | 2014

La réorganisation de l'accueil des mineurs isolés étrangers, mise en place en mai 2013, fonctionne. Mais la sous-estimation du flux met en péril son financement.

Décrochage scolaire. Les collectivités en pre...

Article | Foin, Michèle | 2014

Tour d'horizon, sous forme de dossier en septembre 2014, des expérimentations menées par les collectivités territoriales françaises en matière d'éducation. Alors qu'en 2013, elles ont déjà dépensé 136 millions d'euros pour lutter ...

Comités d'hygiène, de sécurité et des conditi...

Article | 2014

Chargement des enrichissements...