Normes. La simplification, enfin ? / Hugo Thérond

Article

Thérond, Hugo | Joannès, Jean-Marc

L'inflation normative et le coût des normes absurdes imposées aux collectivités territoriales sont dénoncés par tous. La mise en place du Conseil national d'évaluation des normes et du médiateur des normes applicables aux collectivités territoriales marque-t-elle la fin de cette calamité ?

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2215, 31/03/2014»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Français et leur automobile, les signes d'un désamour naissant ? / Hugo Thérond | Thérond, Hugo

Français et leur automobile, les signes d'un ...

Article | Thérond, Hugo | 2013

Un sondage réalisé pour France Nature environnement traduit une exaspération croissante à l'égard du budget consacré à l'automobile.

"Le Cerema tiendra compte des attentes des collectivités territoriales" / Hugo Thérond | Thérond, Hugo

"Le Cerema tiendra compte des attentes des co...

Article | Thérond, Hugo | 2014

Qualité de l'air, après la gestion de crise, quelles suites donner ? / Arnaud Garrigues | Garrigues, Arnaud

Qualité de l'air, après la gestion de crise, ...

Article | Garrigues, Arnaud | 2014

L'épisode sévère de pollution de l'air est venu rappeler au gouvernement l'importance de ce dossier.

De la même série

Territoire de Belfort. Optymo, un laboratoire pour le transport public / Monique Clémens | Clémens, Monique

Territoire de Belfort. Optymo, un laboratoire...

Article | Clémens, Monique | 2014

Retour sur la politique de mobilité mise en oeuvre depuis 2004 par le syndicat mixte des transports du Territoire de Belfort qui a couté 44 millions d'euros d'investissement. L'objectif du programme : enrayer la suprématie de la v...

Elections. Hénin-Beaumont. Les agents sur le qui-vive / Emmanuelle Lesquel | Lesquel, Emmanuelle

Elections. Hénin-Beaumont. Les agents sur le ...

Article | Lesquel, Emmanuelle | 2014

Après la victoire du FN, les cadres municipaux sont sur le départ et les services dans l'expectative.

Les Friches. Du passé industriel à l'innovation culturelle / Hélène Girard | Girard, Hélène

Les Friches. Du passé industriel à l'innovati...

Article | Girard, Hélène | 2014

Tour d'horizon, sous forme de dossier, de l'opportunité offerte par les friches industrielles françaises en matière d'action culturelle. Le patrimoine industriel de la friche offre un écrin de choix pour des équipements culturels....

Protection de l'enfance. Le soutien à la parentalité, un levier efficace / Sophie Le Gall | Le Gall, Sophie

Protection de l'enfance. Le soutien à la pare...

Article | Le Gall, Sophie | 2014

La réforme de la protection de l'enfance de 2007 a confirmé la place prééminente des parents, y compris en cas de placement de leur enfant. Obtenir leur adhésion sécurise le dispositif choisi pour protéger l'enfant. Les départemen...

Normes. La simplification, enfin ? / Hugo Thérond | Thérond, Hugo

Normes. La simplification, enfin ? / Hugo Thé...

Article | Thérond, Hugo | 2014

L'inflation normative et le coût des normes absurdes imposées aux collectivités territoriales sont dénoncés par tous. La mise en place du Conseil national d'évaluation des normes et du médiateur des normes applicables aux collecti...

Chargement des enrichissements...