Syracuse

"Le Cerema tiendra compte des attentes des co...

Article | Thérond, Hugo | 2014

Qualité de l'air, après la gestion de crise, ...

Article | Garrigues, Arnaud | 2014

L'épisode sévère de pollution de l'air est venu rappeler au gouvernement l'importance de ce dossier.

Normes. La simplification, enfin ? / Hugo Thé...

Article | Thérond, Hugo | 2014

L'inflation normative et le coût des normes absurdes imposées aux collectivités territoriales sont dénoncés par tous. La mise en place du Conseil national d'évaluation des normes et du médiateur des normes applicables aux collecti...

Convention d'occupation précaire. Eviter la r...

Article | Mortini, Clément | 2013

Les collectivités acquièrent couramment des immeubles loués à des occupants commerciaux ou professionnels dans le cadre d'opérations d'aménagement. La relocation de ces locaux comporte des risques de requalification des convention...

Distinguer subventions et contrats de service...

Article | Aveline, Aurélie | 2013

L'octroi d'une subvention, même accompagnée d'une convention dite d'objectifs , n'est pas, en principe, assujetti à une mise en concurrence préalable. Prudence, cependant, car l'équilibre des relations est parfois très - trop - pr...

Emploi. Des métiers en tension, une pénurie d...

Article | Cattiaux, Séverine | 2013

Principaux enseignements de l'enquête exclusive sur l'emploi dans les collectivités territoriales françaises en 2013 menée par "La Gazette". Si les effectifs ne grossiront pas cette année, les collectivités embaucheront pour rempl...

CA Ventoux - Comtat venaissin - Vaucluse. Inc...

Article | Verbaere, Isabelle | 2013

Zoom sur la démarche de la communauté d'agglomération Ventoux - Comtat venaissin (Cove), dans le Vaucluse, en faveur de l'accès des enfants en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant (Eaje) qui rest...

Investissement. L'impact du choix du contrat ...

Article | Proux, Fabienne | 2013

Possibilité, pour les collectivités locales désireuses d'optimiser le coût des projets d'investissement, de diversifier les outils de financement, mais également les modes de réalisation. Revue de détails des solutions qui existen...