Le Rôle des actionnaires d'une société publique locale / Aurélie Aveline

Article

Aveline, Aurélie | Idrissi, Mounia

Pour une collectivité ou un groupement de collectivités, devenir actionnaire d'une société publique locale signifie entretenir, tout au long de la vie de la société créée, d'étroits rapports avec cette dernière.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2146, 22/10/2012»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Réforme territoriale. La genèse : une réforme marathon / Aurélie Aveline | Aveline, Aurélie

Réforme territoriale. La genèse : une réforme...

Article | Aveline, Aurélie | 2011

Il aura fallu deux ans de longs et conflictuels travaux parlementaires pour qu'aboutisse le projet de loi de réforme des collectivités territoriales, promulgué le 16 décembre 2010. Sur de nombreux points, la navette parlementaire ...

Réforme territoriale : Les lois de finances au soutien de la réforme / Aurélie Aveline | Aveline, Aurélie

Réforme territoriale : Les lois de finances a...

Article | Aveline, Aurélie | 2011

Suppression de la taxe professionnelle, modification de la fiscalité, volonté de suppression des financements croisés... les finances locales ont, tant par les lois de finances pour 2010 et 2011 que par la loi de réforme des colle...

Aider matériellement une association sans danger / Aurélie Aveline | Aveline, Aurélie

Aider matériellement une association sans dan...

Article | Aveline, Aurélie | 2012

Les communes peuvent aider des associations en leur octroyant une subvention, en mettant à leur disposition des agents ou encore des locaux et du matériel. Elles doivent toutefois être vigilantes quant aux règles juridiques à resp...

De la même série

La "Route de la mort" dans l'impasse / Pablo Aiquel | Aiquel, Pablo

La "Route de la mort" dans l'impasse / Pablo ...

Article | Aiquel, Pablo | 2012

Le gouvernement a décidé de geler la mise en concession en 2x2 voies de la route centre Europe-Atlantique.

Le Rôle des actionnaires d'une société publique locale / Aurélie Aveline | Aveline, Aurélie

Le Rôle des actionnaires d'une société publiq...

Article | Aveline, Aurélie | 2012

Pour une collectivité ou un groupement de collectivités, devenir actionnaire d'une société publique locale signifie entretenir, tout au long de la vie de la société créée, d'étroits rapports avec cette dernière.

10 questions. Les Adjoints administratifs territoriaux / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

10 questions. Les Adjoints administratifs ter...

Article | Soykurt, Sophie | 2012

Les adjoints administratifs territoriaux font partie de la filière administrative. Leurs possibilités d'avancement ont été modifiées par la réforme de la catégorie C, fin 2009.

Décentralisation. Les cadres territoriaux s'engagent / Jean-Baptiste Forray | Forray, Jean-Baptiste

Décentralisation. Les cadres territoriaux s'e...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2012

Extraits de la table ronde organisée en octobre 2012 par "La Gazette des communes, des départements, des régions", réunissant des cadres territoriaux français, au sujet du chantier du mouvement de la décentralisation. Quatre probl...

Longvic - Côte-d'Or. Montrer qu'une prise en charge alternative des malades psychiques est possible / Alexandra Caccivio | Caccivio, Alexandra

Longvic - Côte-d'Or. Montrer qu'une prise en ...

Article | Caccivio, Alexandra | 2012

Retour sur la création en 2011, par la ville de Longvic (Côte-d'Or), du conseil local de santé mentale (CLSM) baptisé Franco Basglia (nom d'un psychiatre italien), visant à accompagner les adultes en souffrance psychique dans leur...

Chargement des enrichissements...