Syracuse

Les "Bugs" juridiques - 3 : La voirie en aggl...

Article | Banel, Sophie | 2010

Le Code de la voirie urbaine routière, affecté et déstabilisé par de nombreuses réformes, est devenu obsolète, parfois, et d'une lisibilité hasardeuse, souvent. La voirie intercommunale n'y est absolument pas envisagée, alors qu'e...

Accorder et retirer une permission de voirie ...

Article | Banel, Sophie | 2012

Le domaine public des collectivités territoriales fait en principe l'objet d'un usage collectif. A titre exceptionnel, les personnes publiques peuvent accorder des autorisations privatives du domaine, parmi lesquelles les permissi...

Distinguer les contraventions de petite et de...

Article | Banel, Sophie | 2012

Les contraventions de voirie sanctionnent les atteintes portées au domaine public. Distinctes selon les domaines qu'elles protègent, les contraventions de petite et de grande voirie diffèrent quant aux modalités de leurs poursuite...

"Les centres de gestion et le CNFPT doivent a...

Article | Fagnart, Sylvie | 2012

Lattes. Un espace aménagé pour informer et fo...

Article | Fréminville, Solange de | 2012

La commune a créé un centre d'information et de conseil, doté d'un espace de formation. C'est la première étape d'un pôle autonomie santé , qui s'insère dans le cadre d'un vaste projet urbain et économique.

Agents de collecte des déchets. Les collectiv...

Article | Verbaere, Isabelle | 2012

En 2008, l'assurance maladie a publié la recommandation 437, qui énumère les mesures à prendre pour améliorer la sécurité des agents de collecte. Son application exige une remise à plat de l'organisation et des méthodes de travail...

Festivals. La musique en version écoresponsab...

Article | Madoui, Laurence | 2012

Dossier consacré, en février 2012, à la prise en compte croissante du développement durable par les organisateurs de festivals en France, avec le soutien des collectivités locales. Parmi les préoccupations majeures : réduire les i...

Territoires ruraux. Faire valoir ses atouts p...

Article | Le Gall, Sophie | 2012

Analyse, en février 2012, des atouts et des limites des territoires ruraux en France, et point sur les défis à relever en matière de dynamisme et d'attractivité, pour inverser la courbe démographique et gagner des habitants. Les c...