Syracuse

Livre

La vie et les oeuvres de Loyseau (1564-1627)

Lelong, Jean. Auteur

Librairie générale de droit et de jurisprudence. Paris : 1909

VIII-323 p. ; portrait, tableau généalogique se dépliant ; in-4

Procédés inédits pour un bâtiment sculpture d...

Article | Lelong, Jean | 2010

Le département de l'Hérault construit un pôle culture et sport signé Zara Hadid.

Perpignan Méditerranée veut préserver son pay...

Article | Lelong, Jean | 2010

La communauté d'agglomération a identifié sur son territoire des "vignes patrimoine" et s'attache à sauvegarder ce capital.

Montpellier. L'efficacité énergétique optimis...

Article | Lelong, Jean | 2011

Dans le cadre du projet Ecocité, un micro-réseau de chaleur utilisera au moins 80% d'énergies renouvelables.

La Saône-et-Loire s'oppose à tout péage / Ale...

Article | Caccivio, Alexandra | 2011

Malgré son inscription au contrat Etat-région, l'élargissement de la RCEA sera financé par les usagers.

Autorisations de construire : La responsabili...

Article | Savignat, Olivier | 2011

En matière d'autorisations de construire, les dommages nés d'une décision jugée illégale engagent la responsabilité des communes et peuvent avoir des conséquences sur leur budget. Elles doivent donc être rigoureuses dans l'instruc...

Financer la modernisation des réseaux de coll...

Article | Perchirin, David | 2011

Instaurée en 2006, la redevance pour pollution de l'eau d'origine domestique est recouvrée depuis 2008.

Contentieux : Vers un droit administratif plu...

Article | Chabanol, Daniel | 2011

Depuis quelque temps, le juge administratif, ainsi que le législateur, semblent vouloir instiller plus de souplesse et de réalisme à un système juridique qui pouvait apparaître anormalement rigide. L'arrêt "Commune de Divonne-les-...