Organiser et tenir une séance du conseil municipal / Yvon Goutal | Goutal, Yvon
/5

0 avis

Organiser et tenir une séance du conseil municipal / Yvon Goutal

Article

Goutal, Yvon | Viehl, Juliette

Les séances du conseil municipal constituent des rendez-vous réguliers de la vie communale. Qu'elles soient héritées du passé, nées de tolérances ou de souplesses répétées, de mauvaises habitudes peuvent s'installer et fragiliser les décisions les plus importantes de la commune.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2088, 08/08/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Maîtriser sa communication en période électorale / Yvon Goutal | Goutal, Yvon

Maîtriser sa communication en période élector...

Article | Goutal, Yvon | 2011

En raison des échéances électorales à venir au cours de l'année 2012, puis des élections municipales de 2014, les collectivités doivent, dès maintenant, veiller à la neutralité de leur communication institutionnelle.

Le Nouveau CCAG : ce qui change... / Yvon Goutal | Goutal, Yvon

Le Nouveau CCAG : ce qui change... / Yvon Gou...

Article | Goutal, Yvon | 2010

Après trente-trois ans de service, le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux, issu du décret du 21 janvier 1976, a été mis au tombeau par un arrêté ministériel du 8 septembre...

Les "Bugs" juridiques - 1 : Droit de préemption commercial / Yvon Goutal | Goutal, Yvon

Les "Bugs" juridiques - 1 : Droit de préempti...

Article | Goutal, Yvon | 2010

Le législateur a souhaité étendre aux fonds de commerce, au sens large, puis aux terrains faisant l'objet de projet d'aménagement commercial, l'application du droit de préemption, jusqu'alors limité aux immeubles. Le dispositif in...

De la même série

Noms de rue : Entre devoir de mémoire et acte politique / Agathe Vovard | Vovard, Agathe

Noms de rue : Entre devoir de mémoire et acte...

Article | Vovard, Agathe | 2011

Les communes sont rares à faire preuve d'originalité en matière de choix des odonymes. Les débats sont souvent vifs entre élus, ainsi qu'avec les habitants.

Laïcité : "L'intervention des collectivités doit répondre à un intérêt public local" / Brigitte Menguy | Menguy, Brigitte

Laïcité : "L'intervention des collectivités d...

Article | Menguy, Brigitte | 2011

Le Conseil d'Etat a rendu, le 19 juillet 2011, cinq décisions qui concernent directement les collectivités "sur le terrain". Jean-Marc Sauvé, vice-président de la haute juridiction, explique leur contexte et leur objet.

Logement, Tourisme, Energie : Secteurs clés du renouveau économique de l'outre-mer |

Logement, Tourisme, Energie : Secteurs clés d...

Article | 2011

Constructions neuves : Concilier maîtrise des coûts et performance énergétique / Alain Sartre | Sartre, Alain

Constructions neuves : Concilier maîtrise des...

Article | Sartre, Alain | 2011

Pourquoi ? La réglementation thermique (RT) 2012 va bientôt entrer en application. Son objectif : diviser les consommations d'énergie par trois, en moyenne, afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre. Pour qui ? La RT 2...

Courbevoie. Le choix d'une collecte électrique des déchets ménagers / Alain Sartre | Sartre, Alain

Courbevoie. Le choix d'une collecte électriqu...

Article | Sartre, Alain | 2011

Une première benne à ordures ménagères 100% électrique vient d'être mise en service. Ce nouveau véhicule, à la fois propre et silencieux, intègre une nouvelle technologie de batterie qui offre une plus grande autonomie.

Chargement des enrichissements...