Syracuse

Laïcité et cantines scolaires : Les collectiv...

Article | Ramel, Aloïs | 2010

Les élus locaux doivent faire face, seuls, à une montée importante des revendications des usagers des cantines scolaires (et de leurs parents) quant à l'imposition des menus. La question des interdits alimentaires, d'origine princ...

Sécurité publique, la responsabilité du fait ...

Article | Lockhart, Aude | 2012

L'insuffisante définition des notions d' attroupement et de rassemblement a permis le développement d'une jurisprudence imprécise et incertaine, voire contradictoire. Cette situation est préjudiciable aux collectivités territorial...

Services sociaux. La délicate question du fin...

Article | Lockhart, Aude | 2012

Le financement des services sociaux mis en oeuvre par des tiers, bien souvent par des associations, demeure une source d'insécurité juridique pour les collectivités territoriales.

Les Petites villes à l'heure des comptes / Sy...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Les services financiers des petites villes se préparent au vote des budgets, dont l'échéance est dans quelques mois. Mais sans disposer des moyens humains et financiers des collectivités plus importantes.

Baisse des investissements, mais hausse de l'...

Article | Cabellic, Marion | 2010

Dans sa dernière note, Dexia Crédit local pointe une amélioration des finances des collectivités.

Réforme territoriale : Comment le bloc local ...

Article | 2010

Le projet de réforme des collectivités territoriales est définitivement adopté par le Parlement, après le vote du texte de la commission mixte paritaire par le Sénat le 9 novembre 2010, puis l'Assemblée nationale le 17. Retour sur...

Remaniement : La dépendance, priorité du nouv...

Article | 2010

Loire-Atlantique. Un groupement de commandes ...

Article | Dahéron, Blandine | 2010

Brains, Thouaré-sur-Loire et Les Sorinières agissent de concert pour construire trois terrains de football synthétique.