Grenelle 2 : Des mesures timides, votées sans enthousiasme / Claudine Farrugia-Tayar

0 avis

Grenelle 2 : Des mesures timides, votées sans enthousiasme / Claudine Farrugia-Tayar

Article

Farrugia-Tayar, Claudine | Madoui, Laurence | Peton, Anne-Katell

Le Sénat et l'Assemblée nationale doivent adopter, les 28 et 29 juin 2010, le projet de loi dit "Grenelle 2". Revue des derniers compromis arrêtés par les deux chambres.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2036, 28/06/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Description physique: pp.10-11

Date de publication: 2010

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2036, 28/06/2010

Sujets

Politique de l'environnement, France

Suggestions

Du même auteur

Environnement. Les chantiers prioritaires de ...

Article | Madoui, Laurence | 2012

Revue de détail des grands chantiers prioritaires de la transition écologique mis en avant lors de la conférence environnementale organisé en septembre 2012 par le ministère de l'Ecologie. Parmi les leviers d'action clés : amorcer...

Entretien avec Frédéric Tiberghein, conseille...

Article | Peton, Anne-Katell | 2010

Dans son rapport annuel, le Conseil d'Etat dresse un tableau contrasté du modèle français.

Transports publics : Comment développer l'int...

Article | Farrugia-Tayar, Claudine | 2009

Améliorer la cohérence entre les différents réseaux de transport, en tenant compte des logiques de déplacement, telle est la préoccupation des autorités organisatrices de transport. Afin de déployer de nouveaux systèmes de billeti...

De la même série

Grenelle 2 : Des mesures timides, votées sans...

Article | Farrugia-Tayar, Claudine | 2010

Le Sénat et l'Assemblée nationale doivent adopter, les 28 et 29 juin 2010, le projet de loi dit "Grenelle 2". Revue des derniers compromis arrêtés par les deux chambres.

L' Agriculture biologique, alliée de la resso...

Article | Madoui, Laurence | 2010

Bannissant engrais chimiques et pesticides, l'"AB" est garante de la qualité à long terme des eaux brutes. Celle-ci exige aussi une baisse des intrants en agriculture conventionnelle.

Projet de réforme territoriale : Mutualisatio...

Article | Baudeneau, Anne | 2010

L'article 33 du projet de réforme des collectivités territoriales prévoit de modifier le Code général des collectivités territoriales (CGCT) de telle sorte qu'il soit indiscutable que les conventions de mise à disposition ne soien...

Renforcer l'efficacité des réunions / Gaëlle ...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2010

Certaines collectivités établissent des chartes de conduites de réunions. L'occasion de rappeler les fondamentaux : ordre du jour, préparation, compte rendu.

La Cession des contrats de marchés publics et...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2010

Dans le silence du droit positif, le juge communautaire a récemment resserré les contraintes relatives aux cessions de contrats publics.

Chargement des enrichissements...