Police municipale : Les syndicats, unanimes, durcissent le ton / Hervé Jouanneau | Jouanneau, Hervé
/5

0 avis

Police municipale : Les syndicats, unanimes, durcissent le ton / Hervé Jouanneau

Article

Jouanneau, Hervé

Les policiers municipaux ne signeront pas le protocole du gouvernement, en l'absence de volet social.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2020, 08/03/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Sécurité civile : Financement des Sdis, la fin des hostilités ? / Hervé Jouanneau | Jouanneau, Hervé

Sécurité civile : Financement des Sdis, la fi...

Article | Jouanneau, Hervé | 2010

Un débat organisé à l'Assemblée nationale a clos la polémique entre élus et pompiers. Le ministre de l'Intérieur y a réaffirmé la compétence partagée Etat-département sur les services d'incendie et de secours.

Prévention de la délinquance : Les collectivités de nouveau sollicitées / Hervé Jouanneau | Jouanneau, Hervé

Prévention de la délinquance : Les collectivi...

Article | Jouanneau, Hervé | 2010

A un mois environ du premier tour des élections régionales, la lutte contre la délinquance, thème de prédilection de Nicolas Sarkozy, revient en force dans le débat public. En ligne de mire : l'examen, le 9 février 2010, en premiè...

Sécurité publique : Ce que la Loppsi va changer / Hervé Jouanneau | Jouanneau, Hervé

Sécurité publique : Ce que la Loppsi va chang...

Article | Jouanneau, Hervé | 2010

Police municipale, vidéosurveillance, partenariat local... le projet de loi sur la sécurité intérieure, adopté le 17 février 2010 par les députés, comporte de nombreuses dispositions intéressant les collectivités.

De la même série

Les Espaces collaboratifs au service du mode projet / Pénélope Puymirat | Puymirat, Pénélope

Les Espaces collaboratifs au service du mode ...

Article | Puymirat, Pénélope | 2010

Si les outils de travail collaboratif concourent à la mutualisation des compétences et des connaissances et à la mise en place d'un management transversal, ils requièrent néanmoins une évolution des mentalités.

Fonction publique territoriale : Fautes et responsabilités / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Fonction publique territoriale : Fautes et re...

Article | Soykurt, Sophie | 2010

Plusieurs fondements peuvent conduire à engager la responsabilité de l'administration et de ses agents, dans l'exercice de leurs activités, dès lors qu'un dommage a été causé à un agent, un usager ou un tiers avec, à chaque fois, ...

L' Allégement du contrôle de légalité / Philippe Bluteau | Bluteau, Philippe

L' Allégement du contrôle de légalité / Phili...

Article | Bluteau, Philippe | 2010

Des dispositions de l'ordonnance du 17 novembre 2009 limitent, depuis le 1er janvier, le nombre des actes que les collectivités territoriales doivent transmettre aux services déconcentrés de l'Etat au titre du contrôle de légalité...

Encore des obstacles à franchir pour tram-train de La Réunion / Marc Fressoz | Fressoz, Marc

Encore des obstacles à franchir pour tram-tra...

Article | Fressoz, Marc | 2010

Cette liaison ferrée de 41 kilomètres va relier deux villes au nord de l'île.

Créer une chaufferie bois collective en milieu rural / Alain Sartre | Sartre, Alain

Créer une chaufferie bois collective en milie...

Article | Sartre, Alain | 2010

Le programme "1000 chaufferies bois pour le milieu rural" participe au développement local des installations. La filière du bois déchiqueté est appelée à s'inscrire dans un contexte normatif.

Chargement des enrichissements...