Syracuse

Les Sorties de vigueur des actes administrati...

Article | Perchirin, David | 2011

L'abrogation et le retrait sont deux possibilités pour l'administration publique de "sortir de vigueur" des actes administratifs unilatéraux.

La Réconstruction d'un bâtiment démoli / Davi...

Article | Perchirin, David | 2013

Reconstruire un bâtiment démoli ou en ruine est possible sous réserve de remplir certaines conditions.

E-réseau "cadre de direction". Une nouvelle c...

Article | Van Santen, Danielle | 2012

Créé pour et avec les cadres territoriaux A+ par le CNFPT, l'e-reseau "cadre de direction" a pour objectif d'apporter à ces agents l'accompagnement professionnel qu'ils attendaient.

Santé des enfants : Quand les communes s'enga...

Article | 2012

Communauté d'agglomération de Blois (Loir-et-...

Article | Trancart, Monique | 2012

Point sur l'inauguration, en août 2011, du nouveau centre aquatique de la communauté d'agglomération de Blois (Loir-et-Cher) Agglopolys, baptisé Agl'eau. D'une surface totale de 4560 m2, le centre allie des exigences de développem...

Performance. Sophia Antipolis freine ses dépe...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2012

Le point, en janvier 2012, sur la démarche de comptabilité analytique déployée depuis 2004 par la communauté d'agglomération Sophia Antipolis, dans les Alpes-Maritimes. Afin de définir plus finement le coût de ses politiques publi...

L' Entente entre structures publiques locales...

Article | Perchirin, David | 2012

Les dispositions du Code général des collectivités territoriales permettent aux collectivités de s'associer simplement sous la forme d'entente. Cette formule concerne également les intercommunalités.