Syracuse

Sécurité des parkings publics et privés / Jea...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2010

Le cadre légal de la mise en place d'un système de vidéosurveillance dans un parking varie essentiellement selon la nature, publique ou privée, du lieu surveillé. Si la compétence de la Cnil est principalement liée à la nature du ...

Laïcité et collectivités : Liberté religieuse...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2010

Laïcité et collectivités : Carrés confessionn...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2010

Les carrés confessionnels dans les cimetières sont aujourd'hui nombreux. Mais ils n'ont pas de statut juridique. C'est le résultat d'un compromis entre les règles de la laïcité et les demandes pressantes émanant de différentes com...

Agenda parlementaire : Une rentrée législativ...

Article | 2011

La tentation des promesses électorales marquera-t-elle le pas devant la rigueur budgétaire ? Revue des certitudes et des inconnues de l'agenda parlementaire.

Gestion de l'eau : faut-il se réjouir de la d...

Article | Menguy, Brigitte | 2011

La décision du 8 juillet 2011 autorise la modulation des aides départementales selon le mode de gestion choisi.

Ouessant : le département réduit la voilure /...

Article | Debontride, Xavier | 2011

Le Finistère va limiter le service aérien avec Ouessant. A ses yeux, c'est la liaison maritime qui assure la continuité territoriale.

Les Habitants élaborent une carte communale c...

Article | Stoll, Stéphanie | 2011

En 2009, Plouarzel veut mettre à jour son plan communal. Disposant de faibles moyens, la commune sollicite son animateur multimédia, recourt au logiciel Openstreetmap et implique les habitants.

L' Apprentissage de la sécurité sanitaire dan...

Article | Ville, Frédéric | 2011

L'intercommunalité vient d'ouvrir l'une des premières baignades artificielles de France. En l'absence de réglementation, elle s'efforce de suivre au mieux les recommandations d'hygiène et de sécurité.