Ecole. Le maire face aux demandes des parents / Josselyn Aubert

0 avis

Ecole. Le maire face aux demandes des parents / Josselyn Aubert

Article

Aubert, Josselyn | Vincens-Bouguereau, Benjamin

Les communes sont de plus en plus confrontées aux revendications des parents d'élèves scolarisés dans les écoles publiques. Sur le plan des obligations de gestion et de fonctionnement des écoles publiques communales, deux questions concentrent particulièrement leur attention : la carte scolaire et l'accès aux cantines scolaires.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2091, 05/09/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Description physique: pp.58-60

Date de publication: 2011

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2091, 05/09/2011

Sujets

Suggestions

Du même auteur

Financement des écoles privées : Appliquez la...

Article | Aubert, Josselyn | 2011

Si aujourd'hui les règles du financement des écoles privées sont clarifiées, l'état antérieur à la loi Carle de 2009 et à l'interprétation du Conseil d'Etat de 2010 était plus incertain et il faisait souvent supporter un poids fin...

Scolarisation : Créer et financer une école m...

Article | Aubert, Josselyn | 2011

Lorsqu'elle décide de mettre en place des classes destinées aux enfants de moins de 6 ans, la commune se retrouve prise entre l'obligation d'accueillir les enfants domiciliés ou non sur son territoire et une capacité d'accueil lim...

Sécurité publique et immeubles, mettre en oeu...

Article | Aubert, Josselyn | 2012

La détermination des pouvoirs de police du maire, et des procédures qui en découlent, dépend des caractéristiques de la cause du danger. Le premier magistrat doit préciser si son intervention se fonde sur les pouvoirs de police gé...

De la même série

Des Ressources statiques pour des dépenses so...

Article | Hélias, Aurélien | 2011

Le coût des allocations de solidarité pèse de plus en plus sur les budgets. L'inquiétude sur les recettes à moyen terme et la progression structurelle des dépenses sociales poussent les départements à limiter les investissements.

L' Apprentissage de la sécurité sanitaire dan...

Article | Ville, Frédéric | 2011

L'intercommunalité vient d'ouvrir l'une des premières baignades artificielles de France. En l'absence de réglementation, elle s'efforce de suivre au mieux les recommandations d'hygiène et de sécurité.

Pépinière d'entreprises pour les moins de 30 ...

Article | Le Gall, Sophie | 2011

Le conseil régional s'est positionné en amont du circuit de la création d'entreprises en décidant d'accompagner et de financer le développement de projets élaborés par les 18-30 ans. Ce dispositif s'adresse également aux entrepris...

Ecole. Le maire face aux demandes des parents...

Article | Aubert, Josselyn | 2011

L' Exercice du droit de grève dans la fonctio...

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Le droit de grève constitue un droit fondamental à valeur constitutionnelle dont les agents publics peuvent se prévaloir.

Chargement des enrichissements...