Le Remboursement des frais de transport entre le domicile et le lieu de travail / Emilie Amaranto

Article

Amaranto, Emilie | Fagnart, Sylvie

Le remboursement partiel des titres de transport domicile-travail concerne tout le territoire depuis 2009. Qu'ils soient titulaires, stagiaires ou non titulaires, tous les agents d'une collectivité peuvent en bénéficier.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2089, 22/08/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Comment déclarer un accident du travail / Emilie Amaranto | Amaranto, Emilie

Comment déclarer un accident du travail / Emi...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

La déclaration d'un accident du travail ainsi que la procédure de reconnaissance de l'imputabilité au service diffèrent selon que vous relevez du régime spécial ou du régime général de la Sécurité sociale.

Déclarer une maladie professionnelle / Emilie Amaranto | Amaranto, Emilie

Déclarer une maladie professionnelle / Emilie...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Etablir le lien de causalité entre une maladie contractée ou une aggravation d'une pathologie et son activité professionnelle répond à une procédure très codifiée, différente en fonction du régime de Sécurité sociale.

Les Droits et obligations des congés de maladie / Emilie Amaranto | Amaranto, Emilie

Les Droits et obligations des congés de malad...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Les congés de maladie, notamment dans les cas d'indisponibilité physique de longue durée, ne suppriment pas leurs droits aux fonctionnaires. A condition de respecter les obligations liées à cette situation.

De la même série

Nouvelles technologies : Faire accepter et vivre une charte numérique / Gaëlle Ginibrière | Ginibriere, Gaëlle

Nouvelles technologies : Faire accepter et vi...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2011

Chartes informatiques et numériques définissent les règles de sécurité et de bon usage des systèmes d'information. Leur efficacité se jauge à leur appropriation par l'ensemble des agents concernés.

La Démission des agents territoriaux / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

La Démission des agents territoriaux / Sophie...

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Si la démission d'un fonctionnaire est soumise à l'acceptation de son administration, celle d'un non-titulaire n'a pas à l'être.

Le Remboursement des frais de transport entre le domicile et le lieu de travail / Emilie Amaranto | Amaranto, Emilie

Le Remboursement des frais de transport entre...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Le remboursement partiel des titres de transport domicile-travail concerne tout le territoire depuis 2009. Qu'ils soient titulaires, stagiaires ou non titulaires, tous les agents d'une collectivité peuvent en bénéficier.

Nantes. Les services en ligne de la mairie simplifient la vie des administrés / Frédéric Ville | Ville, Frédéric

Nantes. Les services en ligne de la mairie si...

Article | Ville, Frédéric | 2011

Les usagers peuvent gérer plusieurs formalités administratives grâce à la plateforme Internet "e-démarches".

Suresnes. Un audit vu du ciel de l'éclairage public pour réduire la facture d'électricité / Guillaume Maincent | Maincent, Guillaume

Suresnes. Un audit vu du ciel de l'éclairage ...

Article | Maincent, Guillaume | 2011

La ville s'est offert une campagne de cartographie aérienne des points lumineux. Objectif : la chasse au gaspi.

Chargement des enrichissements...