Les Feux d'artifice / Anne Le Mouëllic

Article

Le Mouëllic, Anne

Deux décrets du 4 et 31 mai 2010, ainsi qu'un arrêté du 31 mai 2010, viennent de modifier la réglementation relative aux feux d'artifice.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2038, 12/07/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Le Service civique / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

De la même série

RSA : "L'Etat doit jouer un rôle de catalyseur" / Stéphanie Lampert | Lampert, Stéphanie

RSA : "L'Etat doit jouer un rôle de catalyseu...

Article | Lampert, Stéphanie | 2010

Lancé en juin 2009, le RSA, pour sa partie "complément de ressources", connaît une montée en charge plus lente que prévu. Le ministre a présenté, le 6 juillet 2010, dix mesures d'amélioration du dispositif.

Les Gardiens de la ruralité veillent sur le bassin de Thau / Jean Lelong | Lelong, Jean

Les Gardiens de la ruralité veillent sur le b...

Article | Lelong, Jean | 2010

L'intercommunalité a recruté des gardes champêtres pour protéger l'environnement autour du bassin de Thau.

Les Feux d'artifice / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Les Feux d'artifice / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Deux décrets du 4 et 31 mai 2010, ainsi qu'un arrêté du 31 mai 2010, viennent de modifier la réglementation relative aux feux d'artifice.

Déchets. Romainville se dote d'un système de collecte souterrain / Emmanuelle Lesquel | Lesquel, Emmanuelle

Déchets. Romainville se dote d'un système de ...

Article | Lesquel, Emmanuelle | 2010

En Seine-Saint-Denis, 4700 logements vont bientôt bénéficier d'une collecte souterraine de leurs déchets par aspiration.

Les Educateurs territoriaux de jeunes enfants en 10 questions / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Les Educateurs territoriaux de jeunes enfants...

Article | Soykurt, Sophie | 2010

Les éducateurs territoriaux de jeunes enfants appartiennent à un cadre d'emplois de catégorie B qui relève de la filière médico-sociale.

Chargement des enrichissements...